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Bijuridisme canadien : études en droit comparé

Le projet « Bijuridisme canadien : études en droit comparé » consiste en l’élaboration d’un ouvrage en deux volumes présentant la common law canadienne et le droit civil québécois dans une perspective de droit comparé.  Cet ouvrage a pour but de remédier, du moins en partie, à une carence importante dans la documentation juridique canadienne, c’est-à-dire l’absence de monographies qui permettent de bien cerner et analyser la dualité qui caractérise le droit privé canadien.

Sous la direction des professeures Aline Grenon et Louise Bélanger-Hardy, de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, onze universitaires, issus de six facultés de droit, participent à ce projet (voir membres de l’équipe).  En plus, le Centre de traduction et de documentation juridiques de l’Université d’Ottawa et le Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec (Université McGill) sont impliqués pour les fins de la révision des textes et, le cas échéant, leur traduction.

Afin de réaliser le projet, une subvention a été accordée par le Fonds d’appui à l’accès à la justice dans les deux langues officielles du ministère de la Justice du Canada.  La publication de l’ouvrage est prévue pour l’année 2008 au plus tard.

Ce projet est novateur à trois égards.  D’abord, c’est la première fois qu’un projet de droit comparé de cette envergure est entrepris au Canada. Deuxièmement, la méthodologie utilisée (voir description détaillée du projet sous la rubrique « Cadre méthodologique ») est non seulement nouvelle, mais également adaptée aux besoins canadiens. Enfin, une partie de l’ouvrage sera rédigé en français pour les juristes issus du Québec et l’autre partie sera rédigé en anglais pour les juristes ayant une formation en common law, permettant ainsi de répondre aux besoins des deux communautés.

Parmi les résultats visés par le projet, il faut compter, pour les juristes canadiens, une connaissance plus approfondie du droit civil québécois et de la common law canadienne.  Ce savoir devrait aider ces juristes à amorcer ou à poursuivre une réflexion critique, à identifier les forces et les faiblesses des deux, voire, en temps et lieu, à en modifier certaines composantes afin de remédier aux lacunes devenues apparentes à la suite de cette réflexion.  Deuxièmement, en encourageant les juristes à réfléchir sur le droit civil québécois et la common law canadienne dans une optique de droit comparé, l’ouvrage pourra ouvrir la porte à d’autres études de nature comparative, permettant ainsi au Canada d’assumer pleinement son rôle dans ce domaine et à faire rayonner la recherche en droit comparé provenant du Canada.


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